MENTIONS LÉGALES

Gîte Les Pics Verts - www.gite-lespicsverts.com
 

• siège sis 4 rue de Bellevue à MOUTONNE (39270) 

• Géré par Monsieur Didier SEURRE 

• 06.85.79.19.85 (heure d'appel entre 18:00 et 20:00) et adresse gite.lespicsverts@gmail.com

• inscrit sous le numéro siren 480 213 198. 

• Numéro d’identification fiscale : non soumis à TVA. 

• Forme Juridique de l’entreprise : entreprise individuelle.

• Le site web a été développé par nos soins et propose un service de réservation en ligne dans le cadre d'une activité de location de gîte dans le Jura. ​​​

• Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site.

• Responsabilité de l'utilisateur internaute : L'utilisateur du site s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire : A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de l'éditeur, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre. A ne pas copier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

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